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Conseil,bureau & commissions

Pour exercer pleinement les missions incombant à la collectivité, les 24 délégués communautaires se rassemblent en conseil, bureau et commissions. Une organisation rodée où les différents maillons sont indissociables.

Comprendre les rouages de la collectivité

Qui fait quoi ?

Comment ça marche ?

La Présidente
Le(a) Président(e)

 

Élue par ses collègues délégués, la Présidente prépare et met en œuvre les décisions, dites délibérations, du conseil communautaire. Représentant légal de la collectivité et responsable du personnel, il(elle) engage les dépenses et les recettes au nom de la communauté de communes.

Le Conseil communautaire
Conseil

Issus des conseils municipaux des 5 communes membres, les 24 délégués communautaires se réunissent une fois par mois. Lors des conseils, ils choisissent les grandes orientations et les actions que mènera la communauté de communes dans les domaines de leur ressort. Par vote, ils définissent les politiques à mener, les équipements à construire et les services à mettre en place sur le territoire. En langage administratif, ces décisions sont nommées délibérations. À noter qu’elles sont envoyées à la Préfecture du Maine-et-Loire qui en contrôle la légalité.

Le Bureau communautaire
Bureau

Élus par leurs pairs , les 5 vice-présidents et les 5 membres complémentaires se rencontrent autour du (de la) président(e) une fois par mois. Le Bureau communautaire règle alors les affaires courantes de la collectivité. Par ailleurs, les 11 délégués examinent les projets, principalement émis par les groupes de travail spécialisés. Selon qu’ils les valident ou pas, ces propositions sont soit présentées en Conseil pour décision finale, soit renvoyées en commission thématique pour approfondissement.

Les Commissions thématiques
Commissions

Au nombre de 6, les commissions thématiques étudient les dossiers propres à leur champ de compétences :

  • Aménagement du Territoire, Habitat, Environnement ;
  • Communication - Culture - Tourisme ;
  • Économie ;
  • Enfance-Jeunesse, Piscine ;
  • Finances ;
  • Solidarité-Social.

Animées par un vice-président et avec l’appui des services, elles montent des projets et élaborent des actions qu’elles soumettent ensuite au Bureau communautaire. Ce dernier peut également les solliciter pour simple consultation ou pour avis.